Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXIBELT
KOMLINE-SANDERSON ENGINEERING CORPORATION (société constituée sous le régime des lois de l'Etat de New Jersey), Peapack, New Jersey ETATS UNIS.

Numéro de dépôt :
1318594
Date de dépôt :
29/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1995

Présentation de la marque FLEXIBELT

Déposée le 29 juillet 1985 par KOMLINE-SANDERSON ENGINEERING CORPORATION (société constituée sous le régime des lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEXIBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KOMLINE-SANDERSON ENGINEERING CORPORATION (société constituée sous le régime des lois de l'Etat de New Jersey), Peapack, New Jersey ETATS UNIS. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque FLEXIBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXIBELT est expirée depuis le 29 juillet 1995.

KOMLINE-SANDERSON ENGINEERING CORPORATION (société constituée sous le régime des lois de l'Etat de New Jersey a également déposé les autres marques suivantes : ZETA-READER , FLEXIBELT , COILFILTER , K-S


KOMLINE-SANDERSON ENGINEERING CORPORATION (société constituée sous le régime des lois de l'Etat de New Jersey), Peapack, New Jersey ETATS UNIS. - États-Unis


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Appareils et installations de filtrage pour l'industrie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).